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H Rendement 52

TITRE DE CRÉANCE DE DROIT FRANÇAIS PRÉSENTANT UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL PARTIELLE OU TOTALE EN COURS DE VIE ET À L’ÉCHÉANCE

Communication à caractère promotionnel

Quelques caractéristiques

Objectif de rémunération + 10 %(2) par an sous conditions
(soit un Taux de Rendement Annuel net maximum de + 9,34 %(5))
Protection conditionnelle à l'échéance jusqu'à - 30 %
Niveau de déclenchement 105 % du niveau initial
Fréquence de remboursement Possibilité de remboursement anticipé automatique tous les semestres à l'issue de la 1ère année
Indice de référence S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price
Durée de l’investissement Non connue à l’avance : elle peut varier de 1 à 12 ans
Garant de la formule BNP Paribas(7)
  • L'essentiel
  • Précisions
  • Le souscripteur est exposé au marché actions par le biais d’une indexation à la performance positive ou négative de l’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price ("l’Indice"). Le remboursement de H Rendement 52 est conditionné à l’évolution de l’Indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price qui est calculé en réinvestissant les dividendes nets éventuellement détachés par les actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an.
  • Une possibilité de remboursement anticipé automatique du capital investi(2) dès le 2nd semestre(1), avec un gain plafonné de 5 %(2) par semestre écoulé depuis la date de constatation initiale(3) (soit 10 %(2) par an), dès que l’Indice est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(3) à une date de constatation semestrielle(1).
  • À l’échéance :
    • Le souscripteur s’expose à une perte en capital, partielle ou totale, égale à l’intégralité de la baisse de l’Indice, si, à la date de constatation finale(4), l’Indice baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial(3).
    • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(2), si, à la date de constatation finale(4), l’Indice ne baisse pas de plus de 30 % ou n’est pas en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(3).
    • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(2) majoré d’un gain de 120 %(2) (soit 5 % par semestre écoulé), si, à la date de constatation finale(4), l’Indice est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(3).

Le saviez-vous ?

Une possibilité de remboursement automatique anticipé tous les semestres pour H Rendement 52, sous conditions et en contrepartie d'un risque de perte en capital partielle ou totale, en cours de vie et à l'échéance.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule.
  3. Niveau de clôture de l’Indice à la date de constatation initiale du 1er février 2022.
  4. Niveau de clôture de l’Indice à la date de constatation finale du 6 février 2034.
  • Les termes "capital" et "capital investi" utilisés dans cette communication à caractère promotionnel désignent la valeur nominale de H Rendement 52 , soit 1.000 €.
  • En cas de forte baisse de l’Indice à l’échéance de H Rendement 52 au-delà de 30 % par rapport à son niveau initial, le remboursement de H Rendement 52 sera diminué de l’intégralité de la baisse(1) enregistrée par l’Indice. Le souscripteur subira donc une perte en capital égale à cette baisse(1) de l’Indice augmentée des frais liés au cadre d’investissement.
  • À l’échéance, le remboursement du capital initial (moins les frais liés au cadre d’investissement), même en cas de baisse de l’Indice jusqu’à - 30 % n’est possible que si le souscripteur accepte de limiter ses gains à 5 %(2) par semestre écoulé depuis la date de constatation initiale, même en cas de hausse de l’Indice supérieure à ce montant.
  • H Rendement 52 peut être proposé en tant qu’actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation. La présente communication à caractère promotionnel décrit les caractéristiques de H Rendement 52 et ne prend pas en compte les spécificités des contrats d’assurance-vie ou de capitalisation dans le cadre desquels H Rendement 52 est proposé. L’assureur s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.

 

  • Il est précisé que l’assureur, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule, d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes. Ce document à caractère promotionnel n’a pas été rédigé par l’assureur.
  • Tous les remboursements présentés ici sont calculés sur la base de cette valeur nominale, hors frais liés au cadre d’investissement, avant prélèvements sociaux et fiscalité applicables au cadre d’investissement et hors faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule. Les Taux de Rendement Annuels sont, quant à eux, présentés nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité.
  • L’application de la formule de remboursement est conditionnée par la détention de H Rendement 52 par le souscripteur jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.

 

H Rendement 52 s’inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des souscripteurs et n’est pas destiné à en constituer la totalité.

  1. La baisse de l’Indice est l’écart entre son niveau à la date de constatation initiale (le 1er février 2022) et son niveau à la date de constatation finale (le 6 février 2034). Cette baisse est exprimée en pourcentage de son niveau initial.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule.

(5) Les taux de rendement annuel sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la Date de Constatation Initiale(6) jusqu’à l'une des dates de constatation annuelle(6) ou la date de constatation finale(6) selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

(6) Pour le détail des dates de H Rendement 52, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

H Rendement 52

Tout Savoir

Avantages / inconvénients Principaux facteurs de risque Fonctionnement Illustrations du mécanisme de remboursement Zoom sur l'indice Avertissements Principales caractéristiques

Avantages / inconvénients

Avantages

  • Une possibilité de remboursement anticipé automatique tous les semestres à partir du semestre 2(1) à hauteur du capital investi majoré d’un gain de 5 %(2) par semestre écoulé depuis la date de constatation initiale(5) (soit un Taux de Rendement Annuel Net maximum de 9,34%(3)) si à une date de constatation semestrielle(1), l’Indice est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(5).
  •  Si H Rendement 52 dure jusqu’à l’échéance des 12 ans et que l’Indice est en hausse de 5 % ou plus à la date de constatation finale(4) par rapport à son niveau initial, le souscripteur reçoit son capital investi augmenté de 5 %(2) par semestre écoulé soit 120 % (soit un Taux de Rendement Annuel net de 6,14 %(3)).
  • Remboursement conditionnel du capital(2) à l’échéance : dès lors qu’à la date de constatation finale(4) l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 30 % ou n’enregistre pas une hausse de plus de 5 % par rapport à son niveau initial(5).

Inconvénients

  • Risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance :
    • En cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement anticipé automatique ne sont pas réunies, la formule de remboursement présentée ici ne s’applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché en vigueur au moment de la sortie et pourra être inférieur au montant du capital initialement investi.
    • À l’échéance des 12 ans : en cas de baisse de l’Indice de plus de 30 % par rapport à son niveau initial. Le souscripteur est exposé à une perte en capital d’au moins 30 %, pouvant être totale.
    • Lorsque H Rendement 52 est proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation. Le souscripteur est alors soumis à un risque de perte de valeur du capital investi en cas de rachat, d’arbitrage ou de dénouement par décès avant l’échéance.
  • Plafonnement des gains : le gain potentiel maximum est fixé à 5 %(2) par semestre écoulé depuis la date de constatation initiale(5), (soit un Taux de Rendement Annuel net maximum de 9,34 %(3)) même en cas de hausse de l’Indice supérieure à ce montant.
  • L’Indice est équipondéré et calculé, dividendes nets réinvestis, diminué d’un montant forfaitaire de 5 % par an. Le montant des dividendes nets réinvestis dans l’Indice peut être inférieur ou supérieur au montant forfaitaire de 5% par an. Si les dividendes distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport à un indice dividendes nets non réinvestis standard.
  • Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 12 ans.
  • Forte variabilité du montant remboursé à l’échéance : il est très sensible à une faible variation de l’Indice autour des seuils de 30 % de baisse et de 5 % de hausse.
  •  Le souscripteur est exposé à un éventuel défaut de l’Émetteur (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation éventuelle de la qualité de crédit de l’Émetteur (qui induit un risque sur la valeur de marché de H Rendement 52), à un risque de faillite, défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la Formule.

 

Vous êtes sur le point d’acheter un instrument financier qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule.
  3. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale(5) jusqu’à, selon les scénarios, l’une des dates de constatation semestrielle(1) ou la date de constatation finale (le 6 février 2034). Il est précisé que l’assureur, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
  4. Niveau de clôture de l’Indice à la date de constatation finale du 6 février 2034.
  5. Niveau de clôture de l’Indice à la date de constatation initiale du 1er février 2022.

Principaux facteurs de risques

Le souscripteur est invité à lire attentivement la section "Facteurs de risques" du Prospectus de Base. Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs.

Risque de perte partielle ou totale du capital en cours de vie ou à l’échéance

En cas de revente avant la date d’échéance(1) ou, selon le cas, avant la date de remboursement anticipé automatique(1), il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix de vente dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte, notamment, peut être partielle ou totale

Risque de crédit

Le souscripteur supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur ainsi que le risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant. Conformément à la réglementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine du Garant, le souscripteur est susceptible de ne pas recouvrer, le cas échéant, la totalité ou partie du montant qui est dû par le Garant au titre de la garantie ou le souscripteur peut être susceptible de recevoir, le cas échéant, tout autre instrument financier émis par le Garant (ou toute autre entité) en remplacement du montant qui est dû au titre des titres de créance émis par l’Émetteur.

Risque de marché

Le titre de créance peut connaître à tout moment d’importantes fluctuations de valeur (en raison notamment de l’évolution du niveau du sous-jacent et des taux d’intérêt), pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi. Les frais de conception, de structuration et de distribution sont intégralement inclus dans le prix d’émission et se répercutent dans la valorisation, notamment sur les premiers mois.

Risque de liquidité

Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du titre de créance, voire même rendre le titre de créance totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente du titre de créance et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

Risque lié au sous-jacent

Le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution du niveau de l’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price (dividendes nets réinvestis en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an).

Risque de conflits d’intérêts

En tant que banque d’investissement avec un large éventail d’activités, BNP Paribas peut faire face à de potentiels conflits d’intérêts. Dans le cadre de l’émission de ces titres de créance, le Groupe BNP Paribas a mis en place des politiques et des mesures appropriées afin de gérer de possibles conflits de ce type entre les différentes entités du Groupe.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

Fonctionnement

SEMESTRES 2 À 23

Mécanisme de remboursement anticipé automatique semestriel

À la date de constatation initiale, le 1er février 2022, on observe le niveau de clôture de l’Indice et on le retient comme son niveau initial.

À chaque date de constatation semestrielle(1) à partir du semestre 2, dès que le niveau de l’Indice est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial, un mécanisme de remboursement anticipé automatique est activé et le souscripteur reçoit, à la date de remboursement anticipé automatique(1) correspondante :

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  • EN CAS D’ABSENCE D’ACTIVATION DE CE MÉCANISME, H RENDEMENT 52 SE POURSUIVRA JUSQU’À L’ÉCHÉANCE DES 12 ANS.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule.
  3. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 1er février 2022) jusqu’à, selon les scénarios, l’une des dates de constatation semestrielle(1) ou la date de constatation finale (le 6 février 2034). Il est précisé que l’assureur, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

SEMESTRE 24

Mécanisme de remboursement à l’échéance

À la date de constatation finale, le 6 février 2034, si le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, on observe le niveau de l’Indice par rapport à son niveau initial.

Le montant de remboursement final de H Rendement 52 est retenu suivant 3 scénarios. Le souscripteur reçoit, à la date de remboursement finale, le 13 février 2034 :

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  • L’indexation peut être totale à la baisse mais ne l’est jamais à la hausse puisque le gain est plafonné.

    La perte en capital serait totale dans le cas le plus défavorable où le niveau de l’Indice serait inférieur à + 5 % par rapport à son niveau initial à l’issue des semestres 2 à 23 (aux dates de constatation semestrielle(4)) et aurait un niveau nul à l’issue du semestre 24 (date de constatation finale(4)). La perte en capital pourrait être également totale en cas de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule.

  1. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule.
  2. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 1er février 2022) jusqu’à, selon les scénarios, l’une des dates de constatation semestrielle(4) ou la date de constatation finale (le 6 février 2034). Il est précisé que l’assureur, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
  3. Exprimée en pourcentage de la valeur initiale de l’indice constatée à sa date de constatation initiale (le 1er février 2022).
  4. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

Illustrations du mécanisme de remboursement

Les données chiffrées dans les exemples ci-dessous n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme de H Rendement 52. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale.

EXEMPLE DE SCÉNARIO TRÈS DÉFAVORABLE

Perte en capital à l’issue du semestre 24 à hauteur de la baisse de l’Indice

Remboursement à l’échéance avec une baisse de l’Indice supérieure à 30 % par rapport à son niveau initial (seuil de perte en capital à l’échéance)



 

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  • SEMESTRE 2 À 23 : À chacune des dates de constatation semestrielle(3), l’Indice clôture au-dessous du seuil de remboursement anticipé automatique. Le mécanisme n’est pas activé et H Rendement 52 continue.
  • SEMESTRE 24 : À la date de constatation finale, le 6 février 2034, l'Indice clôture en baisse de 54 % par rapport à son niveau initial, au-dessous du seuil de perte en capital.

MONTANT REMBOURSÉ : 100 % - 54 % = 46 % du capital(1)

Le souscripteur reçoit un montant égal à l’intégralité du capital investi diminuée de la baisse de l’Indice, soit un Taux de Rendement Annuel Net de - 6,82 %(2) (équivalent à celui d'un investissement direct dans l'indice).

Dans le cas le plus défavorable, la perte en capital peut être totale.

EXEMPLE DE SCÉNARIO DÉFAVORABLE

Remboursement du capital en année 12

Niveau de l’Indice en baisse de moins de 30 % par rapport à son niveau initial à l’issue de l’année 12

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  • SEMESTRE 2 À 23 : À chacune des dates de constatation semestrielle(3), l’Indice clôture au-dessous du seuil de remboursement anticipé automatique. Le mécanisme n’est pas activé et H Rendement 52 continue.
  • SEMESTRE 24 :  À la date de constatation finale, le 6 février 2034, l'Indice clôture en baisse de 25 % par rapport à son niveau initial, au-dessus du seuil de perte en capital.

MONTANT REMBOURSÉ : Intégralité du capital(1).

Le souscripteur reçoit l'intégralité du capital investi soit un Taux de Rendement Annuel Net de - 0,60 %(2) (supérieur à celui de l'Indice, égal à - 2,95 %(2)).

EXEMPLE DE SCÉNARIO FAVORABLE AVEC MISE EN ÉVIDENCE DU PLAFONNEMENT DES GAINS

Remboursement anticipé automatique à l’issue du semestre 4 avec un gain de 5 %(1) par semestre écoulé depuis la date de constatation initiale

Hausse de l’Indice à l’issue du semestre 4

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SEMESTRE 4 : À la date de constatation du semestre 4 (1er février 2024), l'indice clôture en hausse de 30 % par rapport à son niveau initial, au-dessus du seuil de déclenchement du remboursement anticipé automatique avec gain. Le mécanisme de remboursement anticipé automatique est donc activé, et H Rendement 52 prend fin.

MONTANT REMBOURSÉ : 100 % + 20 % = 120 % du capital investi(1).

Le souscripteur reçoit ce montant, soit un Taux de Rendement Annuel Net de 8,89 %(2) (inférieur à celui de l’Indice, égal à 13,33 %(2)), du fait du plafonnement des gains.

  1. Hors frais liés au cadre d’investissement, avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule.
  2. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 1er février 2022) jusqu’à, selon les scénarios, l’une des dates de constatation semestrielle(3) ou la date de constatation finale (le 6 févier 2034). Il est précisé que l’assureur, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
  3. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

Zoom sur l’Indice de référence

INDICE S&P EURO 50 EQUAL WEIGHT SYNTHETIC 5 % PRICE

Performances simulées et historiques de l’Indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price (Entre le 26 octobre 2009 et le 26 octobre 2021)

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Source : Bloomberg(1) au 26 octobre 2021

Indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price

PERFORMANCES(2) CUMULÉES AU 26 OCTOBRE 2021 (ÉVOLUTION SIMULÉE JUSQU’AU 24 MAI 2016, ET RÉELLE ENSUITE)
1 an 29,12 %
5 ans 22,48 %
10 ans 51,29 %
12 ans 27,48 %



 

Source : Bloomberg(1) au 26 octobre 2021

La performance de l’Indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price est fondée sur des valeurs simulées du 26 octobre 2009 au 24 mai 2016 puis sur des valeurs réelles du 25 mai 2016 (date de lancement de l’Indice) au 26 octobre 2021.

Les performances passées, qu’elles soient simulées ou historiques, ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.

L’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price repose sur une stratégie d’équipondération qui est bien adaptée aux produits structurés. Son rendement du dividende synthétique, qui s’élève à 5 %, est en moyenne plus élevé que celui d’un indice standard dividendes nets non réinvestis. Contrairement aux indices standards dividendes nets non réinvestis, dont les composants sont pondérés principalement sur la base de leur capitalisation boursière, l’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5% Price pondère de façon équivalente l’ensemble de ses constituants. Ainsi, chaque action représente 2 % du poids global de l’Indice à chaque date de rebalancement. Sa composition est revue trimestriellement aux mois de mars, juin, septembre et décembre. L’Indice est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés des actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an. Ce prélèvement forfaitaire, fixé lors de la conception de l’Indice peut avoir un impact négatif sur son niveau par rapport au même indice dividendes nets non réinvestis, sans prélèvement forfaitaire. 

Si les dividendes distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport à un indice dividendes nets non réinvestis standard. Pour information, le niveau de dividendes nets distribués par l’Indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price est en moyenne de 3,33 % par an depuis 2007. 

Pour de plus amples informations sur l’Indice, consulter le site : https://indx.bnpparibas.com/SPEU50ES%20Index. 

Les caractéristiques de l’Indice sont les suivantes :

PONDÉRATION : l’Indice est équipondéré et le poids de chacune des 50 valeurs le composant est de 2 % à chaque date de rebalancement.

RENDEMENT AJUSTÉ : un prélèvement forfaitaire de 5 % est déduit du rendement net.

AGENT DE CALCUL : l’Indice est calculé et sponsorisé par S&P Dow Jones Indices, l’un des plus grands fournisseurs d’indices et de concepts indiciels au monde. 

REBALANCEMENT : la composition de l’Indice est revue annuellement mais l’indice est rebalancé trimestriellement.

  1. Information sur les données et/ou chiffres provenant de sources externes : l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources jugées fiables. La responsabilité d’une quelconque entité du groupe BNP Paribas ne saurait être engagée à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et sont susceptibles de varier. Source: Bloomberg, au 26/10/2021.
  2. Les performances de l’Indice sont calculées dividendes nets réinvestis et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % et sans frais.

RÉPARTITIONS GÉOGRAPHIQUE ET SECTORIELLE

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Source : Bloomberg(1) au 26 octobre 2021

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Source : Bloomberg(1) au 26 octobre 2021

  1. Information sur les données et/ou chiffres provenant de sources externes : l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources jugées fiables. La responsabilité d’une quelconque entité du groupe BNP Paribas ne saurait être engagée à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et sont susceptibles de varier. Source: Bloomberg, au 26/10/2021.

Avertissements

Le présent document est un document non contractuel et non réglementaire à caractère promotionnel et a été communiqué à l’Autorité des Marchés Financiers conformément à l’article 212-28 du Règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers.

H Rendement 52 (ci-après les "Titres de créance") sont des Titres de créance présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance, émis par BNP Paribas Issuance B.V. (véhicule d’émission dédié de droit français) ayant fait l’objet d’une demande d’admission à la cotation sur le Marché officiel de la Bourse de Luxembourg (marché réglementé), pouvant être utilisés comme valeurs de référence de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation libellés en unités de compte. 

Les principales caractéristiques des Titres de créance exposées dans cette communication à caractère promotionnel n’en sont qu’un résumé. Les souscripteurs sont invités, avant toute décision d‘investissement, à prendre connaissance de la documentation juridique du produit telle que renseignée à la rubrique "Documentation Juridique" ci-après et de lire attentivement la rubrique facteurs de risques du Prospectus du produit. En cas d’incohérence entre ce document et la documentation juridique du produit cette dernière prévaudra.

Il appartient aux souscripteurs de comprendre les risques, les avantages et inconvénients liés à un investissement dans le produit et de prendre une décision d’investissement seulement après avoir consulté, s’ils l’estiment nécessaire, leurs propres conseils (juridiques, financiers, fiscaux, comptables ou tout autre) pour s’assurer de la compatibilité d’un investissement dans le produit notamment avec leur situation financière. Ils ne sauraient s’en remettre à une quelconque entité du Groupe BNP pour cela. Ces dernières ne sauraient être considérées comme fournissant un conseil en investissement ou un conseil d’ordre juridique, fiscal ou comptable. Le Groupe BNP ne peut être tenu responsable des conséquences financières, juridiques, fiscales ou autre résultant d’un investissement direct ou indirect dans le produit.

Documentation Juridique : la documentation juridique du support H Rendement 52 qui en décrit l’intégralité des modalités est disponible sur demande auprès du distributeur, sur le site de l’AMF www.amf-france.org et sur www.eqdpo.bnpparibas.com/FR0014005W33. Elle est composée :

  • Du Prospectus de Base pour l’Emission de Notes, daté du 1er juin 2021 approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) sous le numéro de visa 21-194, et de ses Suppléments. L’approbation du prospectus par l’AMF ne doit pas être considérée comme un avis favorable de la part de l’AMF sur la qualité des titres de créance faisant l’objet de cette communication à caractère promotionnel. 
  • Des Conditions Définitives de l’émission ("Final Terms") datées du 22 novembre 2021 contenant notamment le Résumé Spécifique lié à l’Émission ("Issue-Specific Summary"). 

Les souscripteurs sont également invités à prendre connaissance du Document d’Informations Clés disponible à l’adresse : http://kid.bnpparibas.com/FR0014005W33. 

L’attention des souscripteurs est notamment attirée sur le fait qu’en acquérant les Titres de créance, ils prennent un risque de crédit sur l’Émetteur et sur le Garant de la formule, un risque de marché ainsi qu’un risque lié à la liquidité du Titre de créance. En cas d’incohérence entre cette communication à caractère promotionnel et la documentation juridique des Titres de créance, cette dernière prévaudra.

Avertissement relatif à l’indice S&P : L’Indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price est une marque commerciale du groupe The McGraw-Hill Companies, Inc. pour l’utilisation de laquelle une licence a été concédée à BNP Paribas. Les Titres de créance ne bénéficient pas du parrainage ou de l’aval de Standard & Poor’s, qui n’en assure ni la vente, ni la promotion. En outre, Standard & Poor’s n’avance aucune opinion quant au bien-fondé d’un investissement dans les Titres de créance.

Principales caractéristiques

TYPE Titres de créance de droit français, présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance.
Bien que la formule de remboursement de H Rendement 52 soit garantie par BNP Paribas S.A., H Rendement 52 présente un risque de perte en capital à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par l’Indice à l’échéance et non mesurable en cas de sortie en cours de vie.
ÉMETTEUR BNP Paribas Issuance B.V.(1)
GARANT DE LA FORMULE BNP Paribas S.A.(1)
DEVISE Euro
SOUS-JACENT L’Indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price (dividendes nets réinvestis et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an) (code Bloomberg : SPEU50ES)
COTATION Marché officiel de la Bourse du Luxembourg (marché réglementé)
CODE ISIN FR0014005W33
AGENT DE CALCUL BNP Paribas Arbitrage S.N.C. (entité du groupe BNP Paribas, potentiellement source de conflit d’intérêts) 
ÉLIGIBILITÉ Comptes titres, contrats d’assurance-vie et de capitalisation
OFFRE AU PUBLIC Oui - France
PRIX D’ÉMISSION 100 % de la valeur nominale
VALEUR NOMINALE 1.000 euros
MONTANT MINIMUM DE SOUSCRIPTION 1.000 euros. Si le cadre d’investissement de H Rendement 52 est un contrat d’assurance-vie ou un contrat de capitalisation, ce minimum d’investissement ne s’applique pas.
DURÉE MAXIMALE Non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 12 ans.
MONTANT DE L’ÉMISSION 30.000.000 €
DATE D’ÉMISSION 22 novembre 2021
DATE D’ÉCHÉANCE 13 février 2034
DATE DE CONSTATATION INITIALE 1er février 2022
DATE DE CONSTATATION FINALE 6 février 2034
DATES DE CONSTATATION
SEMESTRIELLES		 1er février 2023; 1er août 2023; 1er février 2024; 1er août 2024; 3 février 2025; 1er août 2025; 2 février 2026; 3 août 2026; 1er février 2027; 2 août 2027; 1er février 2028; 1er août 2028; 1er février 2029; 1er août 2029; 1er février 2030; 1er août 2030; 3 février 2031; 1er août 2031; 2 février 2032; 2 août 2032; 1er février 2033; 1er août 2033
DATES DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ AUTOMATIQUE 8 février 2023; 8 août 2023; 8 février 2024; 8 août 2024; 10 février 2025; 8 août 2025; 9 février 2026; 10 août 2026; 8 février 2027; 9 août 2027; 8 février 2028; 8 août 2028; 8 février 2029; 8 août 2029; 8 février 2030; 8 août 2030; 10 février 2031; 8 août 2031; 9 février 2032; 9 août 2032; 8 février 2033; 8 août 2033
LIQUIDITÉ BNP Paribas Arbitrage SNC s’engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière quotidienne des prix indicatifs pendant toute la durée de vie de H Rendement 52 avec une fourchette achat/vente de 1 %.
COMMISSION DE SOUSCRIPTION Néant
COMMISSIONS BNP Paribas Arbitrage SNC paiera à chaque distributeur une commission de distribution calculée sur le montant des titres de créance effectivement placés. La commission est incluse dans le prix d’achat des titres de créance et n’excédera pas 0,65 % TTC par an multiplié par la durée maximale des titres de créance. Le paiement de l’intégralité de la commission pourra être réalisé en une seule fois à l’émission des titres de créance.
COMMISSION DE RACHAT Néant
RÈGLEMENT/LIVRAISON Euroclear France
GARANTIE EN CAPITAL Pas de garantie, ni en cours de vie ni à l’échéance.
VALORISATION Quotidienne dans des conditions normales de marché et publiée sur les pages Reuters, Bloomberg et Telekurs.
À titre indicatif, une double valorisation sera également assurée sur une base bimensuelle par REFINITIV, une société indépendante.
PÉRIODE DE COMMERCIALISATION Du 22 novembre 2021 au 31 janvier 2022 sur un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation et au 1er février 2022 sur un compte-titres.



 

  1. Notations de crédit au 26 octobre 2021 : BNP Paribas Issuance B.V. : Standard & Poor’s A+ / BNP Paribas S.A. : Standard & Poor’s A+, Moody’s Aa3 et Fitch Ratings AA-. Ces notations peuvent être révisées à tout moment et ne sont pas une garantie de solvabilité du Garant de la formule. Elles ne sauraient constituer un argument de souscription à l’offre. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.

Communication à caractère promotionnel

Documents Juridiques

Avant toute souscription, vous devez impérativement lire attentivement la documentation juridique ci-dessous.