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H Performance 61 Souscription ouverte jusqu’au Vendredi 28 février 2025 19h

TITRE DE CRÉANCE DE DROIT FRANÇAIS PRÉSENTANT UN RISQUE DE NON-RÉMUNÉRATION ET DE PERTE EN CAPITAL PARTIELLE OU TOTALE, EN COURS DE VIE ET À L’ÉCHÉANCE

J-51

Plus que 51 jours pour souscrire

Communication à caractère promotionnel

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Quelques caractéristiques

Objectif de rémunération + 21 %(2) dès la première année sous conditions
(soit un Taux de Rendement Annuel net maximum de + 19,84 %(5))
Protection conditionnelle à l'échéance jusqu'à - 30 % avec un full airbag jusqu'à une baisse de 20 %
Niveau de déclenchement 105 % du niveau initial
Fréquence de remboursement Possibilité de remboursement anticipé automatique tous les ans dès l'issue de la 1ère année
Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 %
Durée de l’investissement Non connue à l’avance : elle peut varier de 1 à 12 ans
Garant de la formule Morgan Stanley(7)
Demande de documentation Demande de documentation

Hedios s'engage à ne divulguer en aucun cas vos informations personnelles à des tiers, et ce par quelque moyen et sur quelque support que ce soit.

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* Champs obligatoires
  • L'essentiel
  • Précisions
  • Le souscripteur est exposé au marché actions par le biais d’une indexation à la performance positive ou négative de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % (ci-après "l’Indice de référence"). Le remboursement de H Performance 61 est conditionné à l’évolution de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % qui est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés par les actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an.
  • Tous les ans(1), une possibilité de remboursement anticipé automatique de l’intégralité du capital investi(2) ainsi que d’un gain de 18 %(2) augmenté de 3 %(2) par année écoulée depuis la date de constatation initiale(3), dès que l’Indice de référence est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(3) à une date de constatation annuelle(1).
  • À l’échéance, s’il n’y a pas eu de remboursement anticipé automatique :
    • Le souscripteur s’expose à une perte en capital(2), partielle ou totale, égale à l’intégralité de la baisse de l’Indice de référence, si, à la date de constatation finale(4), l’Indice de référence baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial(3).
    • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(2) (sans aucune rémunération), si, à la date de constatation finale(4), l’Indice de référence ne baisse pas de plus de 30 % par rapport à son niveau initial(3).
    • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(2) augmenté d’un gain de 54 %(2) (soit 18 % augmenté de 3 % par année écoulée), si, à la date de constatation finale(4), l’Indice de référence ne baisse pas de plus de 20 % par rapport à son niveau initial(3).

Le saviez-vous ?

L'objectif de gain de H Performance 61 est de 21 % dès la première année en cas de légère hausse de l'Indice de référence, sous conditions et en contrepartie d'un risque de perte en capital partielle ou totale, en cours de vie et à l'échéance.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur et du Garant de la formule et de la conservation du support jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  3. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation initiale du 3 mars 2025.
  4. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation finale du 3 mars 2037.
  • Les termes "capital" et "capital investi" utilisés dans cette communication à caractère promotionnel désignent la valeur nominale de H Performance 61, soit 1.000 €.
  • En cas de forte baisse de l’Indice de référence à l’échéance de H Performance 61 au-delà de 30 % par rapport à son niveau initial, le remboursement de H Performance 61 sera diminué de l’intégralité de la baisse(1) enregistrée par l’Indice de référence. Le souscripteur subira donc une perte en capital égale à cette baisse(1) de l’Indice de référence augmentée des frais liés au cadre d’investissement.
  • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(2) ainsi que d’un gain de 18 %(2) augmenté de 3 %(2) par année écoulée depuis la date de constatation initiale en cas de hausse de l’Indice de référence d’au moins 5 % à l’une des dates de constatation annuelle ou si le niveau de l’Indice de référence à l’échéance n’est pas en baisse(1) de plus de 20 % par rapport à son niveau initial. Le souscripteur accepte de limiter ses gains à ce montant même en cas de hausse de l’Indice de référence supérieure à ce montant.
  • L’application de la formule de remboursement est conditionnée par la détention de H Performance 61 par le souscripteur jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique concernée, selon le cas.
  • H Performance 61 peut être proposé en tant qu’actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie, de capitalisation ou de retraite. La présente communication à caractère promotionnel décrit les caractéristiques de H Performance 61 et ne prend pas en compte les spécificités des contrats d’assurance-vie, de capitalisation ou de retraite dans le cadre desquels H Performance 61 est proposé. L’assureur s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.

 

  • Il est précisé que l’assureur, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule, d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes. Ce document à caractère promotionnel n’a pas été rédigé par l’assureur.
  • Tous les remboursements présentés ici sont calculés sur la base de la valeur nominale, hors frais liés au cadre d’investissement, avant prélèvements sociaux et fiscalité applicables au cadre d’investissement et en l’absence de défaut de paiement, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur et du Garant de la formule. Les Taux de Rendement Annuels sont, quant à eux, présentés nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité.

 

H Performance 61 s’inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des souscripteurs et n’est pas destiné à en constituer la totalité.

  1. La baisse de l’Indice de référence est l’écart entre son niveau à la date de constatation initiale (le 3 mars 2025) et son niveau à la date de constatation finale (le 3 mars 2037). Cette baisse est exprimée en pourcentage de son niveau initial.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur et du Garant de la formule et de la conservation du support jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.

(5) Les Taux de Rendement Annuels sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale(6) jusqu’à l'une des dates de remboursement anticipé automatique(6) ou la date d'écéhance(6) selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

(6) Pour le détail des dates de H Performance 61, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

(7) Le souscripteur supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur et de défaut de paiement, de faillite ainsi que de mise en résolution du Garant de la formule.

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H Performance 61

Tout Savoir

Avantages / inconvénients Principaux facteurs de risque Fonctionnement Illustrations du mécanisme de remboursement Zoom sur l'indice Avertissements Principales caractéristiques

Avantages / inconvénients

Avantages

  • Une possibilité de remboursement anticipé automatique tous les ans dès l’issue de la première année(1) à hauteur de l’intégralité du capital investi(2) ainsi que d’un gain de 18 %(2) augmenté de 3 %(2) par année écoulée depuis la date de constatation initiale(3) (soit un Taux de Rendement Annuel net maximum de 19,84 %(4)) si, à une date de constatation annuelle(1), l’Indice de référence est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(3).
  • Si H Performance 61 n’a pas été remboursé par anticipation et dure jusqu’à l’échéance des 12 ans et que l’Indice de référence n’est pas en baisse de plus de 20 % à la date de constatation finale(5) par rapport à son niveau initial, le souscripteur reçoit l’intégralité de son capital investi(2) ainsi qu’un gain de 18 %(2) augmenté de 3 %(2) par année écoulée soit un remboursement à hauteur de 154 % de son capital investi(2) (Taux de Rendement Annuel net de 3,03 %(4)).
  • Remboursement conditionnel du capital(2) à l’échéance : dès lors qu’à la date de constatation finale(5) l’Indice de référence ne clôture pas en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial(3).

Inconvénients

  • Risque de non-rémunération et de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance :
    • En cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement anticipé automatique n’ont pas été réunies, la formule de remboursement présentée ici ne s’applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché en vigueur au moment de la sortie et pourra être inférieur au montant du capital initialement investi.
    • À l’échéance des 12 ans : en cas de baisse de l’Indice de référence de plus de 30 % par rapport à son niveau initial, le souscripteur est exposé à une perte en capital d’au moins 30 %, pouvant être totale.
    • Lorsque H Performance 61 est proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie, de capitalisation ou de retraite. Le souscripteur est alors soumis à un risque de perte de valeur du capital investi en cas de rachat, d’arbitrage ou de dénouement par décès avant l’échéance.
  • Forte variabilité du montant remboursé à l’échéance(1) : il est très sensible à une faible variation de l’Indice de référence autour des seuils de 20 % et 30 % de baisse par rapport à son niveau initial.
  • Plafonnement des gains : le gain potentiel maximum est fixé à 18 %(2) augmenté de 3 %(2) par année écoulée depuis la date de constatation initiale(3) (soit un Taux de Rendement Annuel net maximum de 19,84 %(4)), même en cas de hausse de l’Indice de référence supérieure à ce montant.
  • L’Indice de référence est équipondéré et calculé, dividendes nets réinvestis, diminué d’un montant forfaitaire de 5 % par an. Le montant des dividendes nets réinvestis dans l’Indice de référence peut être inférieur ou supérieur au montant forfaitaire de 5 % par an. Si les dividendes nets distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice de référence en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport au même indice standard dividendes nets non réinvestis.
  • Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 12 ans.
  • Le souscripteur est exposé à un éventuel défaut de paiement, faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur et du Garant de la formule (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation éventuelle de la qualité de crédit de l’Émetteur (qui induit un risque sur la valeur de marché de H Performance 61).
  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur et du Garant de la formule et de la conservation du support jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  3. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation initiale du 3 mars 2025.
  4. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale(3) jusqu’à, selon les scénarios, l’une des dates de remboursement anticipé automatique(1) ou la date d’échéance (le 10 mars 2037).
  5. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation finale du 3 mars 2037.

Principaux facteurs de risques

Le souscripteur est invité à lire attentivement la section "Facteurs de risques" du Prospectus de Base.
Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs.

Risque de non-rémunération et de perte partielle ou totale du capital en cours de vie et à l’échéance

En cas de revente avant la date d’échéance(1) ou, selon le cas, avant la date de remboursement anticipé automatique(1), il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix de cession dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte, notamment, peut être partielle ou totale.

Risque de crédit

Le souscripteur supporte le risque de défaut de paiement et de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur et du Garant de la formule. Conformément à la réglementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine du Garant de la formule, le souscripteur est susceptible de ne pas recouvrer, le cas échéant, la totalité ou partie du montant qui est dû par le Garant de la formule au titre de la Garantie ou le souscripteur peut être susceptible de recevoir, le cas échéant, tout autre instrument financier émis par le Garant de la formule (ou toute autre entité) en remplacement du montant qui est dû au titre des Titres de Créance émis par l’Émetteur.

Risque sur le montant de remboursement

Ce montant dépend de la performance de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % (dividendes nets réinvestis en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an).

Risque sur le prix de marché

La valorisation de H Performance 61 en cours de vie peut connaître d’importantes fluctuations, en raison de l’évolution, non seulement du niveau de l’Indice de référence, mais aussi notamment de sa volatilité et des taux d’intérêt. Les frais de conception, de structuration, de promotion et de distribution sont déjà inclus dans la formule de remboursement et ne viennent donc pas diminuer l’objectif de gain. Ces frais se répercutent cependant dans la valorisation en cours de vie, notamment sur les premiers mois.

Risque de liquidité

Morgan Stanley & Co. International PLC ne sera tenu que d’une obligation d’efforts raisonnables à l’occasion de l’organisation de tout marché secondaire des Titres, dont le fonctionnement sera assujetti aux conditions de marché, à la législation et réglementation en vigueur ainsi qu’aux règles internes de Morgan Stanley & Co. International PLC. En dépit de l’existence d’un marché secondaire pour les titres et en dehors de tout accord de liquidité bilatérale spécifique, il ne peut être garanti que la liquidité de ce marché sera suffisante pour permettre la cession des Titres par les souscripteurs. La cotation du Titre de créance sur le marché officiel de la Bourse de Luxembourg ne doit pas être considéré comme un marché secondaire fournissant une source de liquidité.

Risque de couverture

En amont ou postérieurement à la Date de Transaction, l’Émetteur, via ses sociétés affiliées ou tout autre intermédiaire, pourra couvrir l’exposition induite par les Titres, telle qu’anticipée, en initiant des positions sur l’Indice de référence, en souscrivant des options sur l’Indice de référence ou en initiant des positions sur tout autre titre ou instrument disponible. De surcroît, l’Émetteur et ses sociétés affiliées négocient l’Indice de référence dans le cadre de leurs activités courantes. Il ne peut être exclu que l’une quelconque de ces activités affecte potentiellement la valorisation de l’Indice de référence et, par conséquent, le gain généré au profit des souscripteurs des Titres.

Risque de conflits d’intérêts potentiels

L’Émetteur et l’agent de calcul faisant partie du même groupe Morgan Stanley, cette situation peut créer un risque de conflits d’intérêts.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

Fonctionnement

ANNÉES 1 À 11

Mécanisme de remboursement anticipé automatique annuel

À la date de constatation initiale, le 3 mars 2025, on observe le niveau de clôture de l’Indice de référence et on le retient comme son niveau initial.

À chaque date de constatation annuelle(1) à partir de l’année 1, dès que le niveau de l’Indice de référence est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(1), un mécanisme de remboursement anticipé automatique est activé et le souscripteur reçoit, à la date de remboursement anticipé automatique(1) correspondante :

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  • EN CAS D’ABSENCE D’ACTIVATION DE CE MÉCANISME, H PERFORMANCE 61 SE POURSUIVRA JUSQU’À L’ÉCHÉANCE DES 12 ANS.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur et du Garant de la formule et de la conservation du support jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  3. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 3 mars 2025) jusqu’à, selon les scénarios, la date de remboursement anticipé automatique(1) concernée ou la date d’échéance (le 10 mars 2037).

ANNÉE 12

Mécanisme de remboursement à l’échéance

À la date de constatation finale, le 3 mars 2037, si le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, on observe le niveau de clôture de l’Indice de référence par rapport à son niveau initial.

Le montant de remboursement final de H Performance 61 est retenu suivant 3 scénarios. Lors du remboursement final, le 10 mars 2037, le souscripteur reçoit :

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  • L’indexation peut être totale à la baisse mais ne l’est jamais à la hausse puisque le gain est plafonné.

    La perte en capital serait totale dans le cas le plus défavorable où le niveau de l’Indice de référence serait inférieur à 105 % de son niveau initial à l’issue des années 1 à 11 (aux dates de constatation annuelle(4)) et aurait un niveau nul à l’issue de l’année 12 (date de constatation finale(4)). La perte en capital pourrait être également totale en cas de défaut de paiement, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur et du Garant de la formule.

  1. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur et du Garant de la formule et de la conservation du support jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  2. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 3 mars 2025) jusqu’à, selon les scénarios, la date de remboursement anticipé automatique(4) concernée ou la date d’échéance (le 10 mars 2037).
  3. Exprimée en pourcentage de la valeur initiale de l’Indice de référence constatée à sa date de constatation initiale (le 3 mars 2025).
  4. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

Illustrations du mécanisme de remboursement

Les données chiffrées dans les exemples ci-dessous n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme de H Performance 61. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale.

EXEMPLE DE SCÉNARIO TRÈS DÉFAVORABLE

Perte en capital à l’issue de l’année 12 à hauteur de la baisse de l’Indice de référence

Niveau de l’Indice de référence en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial à l’issue de l’année 12
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  • ANNÉES 1 À 11 : À chacune des dates de constatation annuelle(3), l'Indice de référence clôture au-dessous du niveau de déclenchement du remboursement anticipé automatique. Le mécanisme n’est pas activé et H Performance 61 continue.
  • ANNÉE 12 : À la date de constatation finale, le 3 mars 2037, l'Indice de référence clôture en baisse de 54 % par rapport à son niveau initial, au-dessous du seuil de perte en capital.

MONTANT REMBOURSÉ : 100 % - 54 % = 46 % du capital(1)

Le souscripteur reçoit un montant égal à l’intégralité du capital investi(1) diminué de la baisse de l'Indice de référence, soit un Taux de Rendement Annuel net de - 6,81 %(2) (équivalent à celui d'un investissement direct dans l'Indice de référence(2)).

Dans le cas le plus défavorable, la perte en capital peut être totale.

EXEMPLE DE SCÉNARIO DÉFAVORABLE

Remboursement du capital en année 12

Niveau de l’Indice de référence en baisse de moins de 30 % par rapport à son niveau initial à l’issue de l’année 12
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  • ANNÉES 1 À 11 : À chacune des dates de constatation annuelle(3), l'Indice de référence clôture au-dessous du niveau de déclenchement du remboursement anticipé automatique. Le mécanisme n’est pas activé et H Performance 61 continue.
  • ANNÉE 12 : À la date de constatation finale, le 3 mars 2037, l'Indice de référence clôture en baisse de 25 % par rapport à son niveau initial, au-dessus du seuil de perte en capital.

MONTANT REMBOURSÉ : Intégralité du capital(1)

Le souscripteur reçoit l'intégralité du capital investi(1), soit un Taux de Rendement Annuel net de - 0,60 %(2) (supérieur à celui de l'Indice de réf érence, égal à - 2,95 %(2)).

EXEMPLE DE SCÉNARIO FAVORABLE AVEC MISE EN ÉVIDENCE DU PLAFONNEMENT DES GAINS

Remboursement anticipé automatique à l’issue de l’année 2 avec un gain de 24 %(1)

Hausse de l’Indice de référence de plus de 5 % à l’issue de l’année 2
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  • ANNÉE 1 : À la première date de constatation annuelle, le 3 mars 2036, l'Indice de référence clôture au-dessous du niveau de déclenchement du remboursement anticipé automatique. Le mécanisme n'est pas activé et H Performance 61 continue.
  • ANNÉE 2 : À la date de constatation de l'année 2, le 3 mars 2027, l'Indice de référence clôture en hausse de 30 % par rapport à son niveau initial, au-dessus du niveau de déclenchement du remboursement anticipé automatique avec gain. Le mécanisme de remboursement anticipé automatique est donc activé, et H Performance 61 prend fin.

MONTANT REMBOURSÉ : 100 % + 18 % + 6 % = 124 % du capital investi(1)

Le souscripteur reçoit 124 % du capital investi(1), soit un Taux de Rendement Annuel net de 10,57 %(2) (inférieur à celui de l'Indice de référence, égal à 13,19 %(2)), du fait du plafonnement des gains.

Zoom sur l’Indice de référence

INDICE DE RÉFÉRENCE : EURO ISTOXX® 50 EQUAL WEIGHT NR DECREMENT 5 %

Performances simulées et historiques de l’Indice de référence (entre le 19 novembre 2012 et le 18 novembre 2024)

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Source : Bloomberg(1) au 18 novembre 2024

Toutes les données précédant le 16 février 2018 (date de création de l’Indice de référence) sont le résultat de simulations de performances passées visant à reproduire le comportement qu’aurait eu l’Indice de référence s’il avait été lancé dans le passé. Toutes les données suivant cette date sont le résultat de performances passées.

 

Performances cumulées au
18 novembre 2024		 Euro iStoxx® 50 Equal Weight
NR Decrement 5 %(2)
1 an 7,18 %
5 ans 7,40 %
10 ans 15,05 %
12 ans 40,49 %

 

Source : Bloomberg(1) au 18 novembre 2024

Les données relatives aux performances passées et/ou simulations de performances passées ont trait ou se réfèrent à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des résultats futures. Ceci est également valable pour ce qui est des données historiques de marché.

L’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % (dividendes nets réinvestis en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an) est un indice actions créé, calculé et publié par STOXX, depuis le 16 février 2018.

Il est composé des 50 plus grandes capitalisations boursières listées au sein de la zone euro. Les 50 actions composant l’Indice de référence sont sélectionnées annuellement et rebalancées trimestriellement. Contrairement aux indices standards dividendes nets non réinvestis, dont les composants sont pondérés principalement sur la base de leur capitalisation boursière flottante, l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % équipondère l’ensemble de ses constituants. Ainsi, chaque action représente 2 % du poids global de l’Indice de référence à chaque date de rebalancement.

L’Indice de référence est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés des actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an. Ce prélèvement forfaitaire, fixé lors de la conception de l’Indice de référence peut avoir un impact négatif sur son niveau par rapport au même indice dividendes nets non réinvestis, sans prélèvement forfaitaire. Si les dividendes nets distribués par les actions composant l’Indice de référence sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice de référence en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport au même indice standard dividendes nets non réinvestis. Pour information, le montant moyen des dividendes nets payés sur les 12 dernières années s’élève à 2,89 %.

Pour plus d’informations sur l’Indice de référence, consulter le site : https://qontigo.com/index/ISXE50T5/.

Les caractéristiques de l’Indice de référence sont les suivantes :

PONDÉRATION : l’Indice de référence est équipondéré, c’est-à-dire que le poids de chacune des 50 valeurs le composant est identique à chaque date de rebalancement.
RENDEMENT AJUSTÉ : un prélèvement forfaitaire de 5 % par an est déduit du rendement net.
ADMINISTRATEUR DE L’INDICE : l’Indice de référence est calculé et sponsorisé par STOXX®.
REBALANCEMENT : la composition de l’Indice de référence est revue annuellement mais l’Indice de référence est rebalancé trimestriellement.

RÉPARTITIONS GÉOGRAPHIQUE ET SECTORIELLE

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Source : Bloomberg(1) au 18 novembre 2024.

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Source : Bloomberg(1) au 18 novembre 2024.

  1. Information sur les données et/ou chiffres provenant de sources externes : l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources jugées fiables. La responsabilité d’une quelconque entité de Morgan Stanley ne saurait être engagée à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatée à un moment précis et sont susceptibles de varier.
  2. Les performances de l’Indice de référence sont calculées dividendes nets réinvestis et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an et sans frais.

Avertissements

Le présent document est un document non contractuel et non réglementaire à caractère promotionnel et a été communiqué à l’Autorité des Marchés Financiers conformément à l’article 212-28 de son Règlement général.

 

Ce document n’est pas un document de recherche de Morgan Stanley et ne doit pas être considéré comme une recommandation de la recherche.

Hors frais et/ou fiscalité applicable : l’ensemble des données est présenté hors fiscalité applicable et/ou frais liés au cadre d’investissement. Les indications qui figurent dans le présent document, y compris la description des avantages et des inconvénients, ne préjugent pas du cadre d’investissement choisi et notamment de l’impact que les frais liés à ce cadre d’investissement peuvent avoir sur l’économie générale de l’opération pour l’investisseur.

 

Montant de remboursement anticipé en cas de défaut :

Si les Titres sont liquidés suite à un Défaut : un montant déterminé par l’Agent de Détermination, agissant de bonne foi et dans des conditions commerciales normales, à une date choisie par l’Agent de Détermination, à sa seule et entière discrétion (sous réserve que cette date ne soit pas supérieure à 15 Jours Ouvrés avant la date fixée pour le remboursement des Titres) pour être le montant qu’une Institution Financière Qualifiée facturerait soit pour assumer l’ensemble des paiement de l’Émetteur et autres obligations concernant de tels Titres comme si un tel Cas de Défaut ne s’était pas produit ou pour s’acquitter des obligations qui pourraient avoir pour effet de préserver l’équivalent économique de tout paiement effectué par l’Émetteur au Titulaire concernant les Titres.

Les souscripteurs doivent se reporter au Prospectus de base et aux Conditions Définitives d’Émission avant tout investissement dans le produit. L’Émetteur recommande aux souscripteurs de lire attentivement la rubrique "Facteurs de Risques" du Prospectus de base en date du 20 juin 2024 et ses suppléments du 30 juillet 2024, 19 août 2024, 7 octobre 2024, 23 octobre 2024 et du 14 novembre 2024 qui sont disponibles sur le site du Luxembourg Stock Exchange www.bourse.lu/home.

Le Prospectus de Base du Titre de créance a fait l’objet d’un certificat d’approbation de la part de la Commission de Surveillance du Secteur Financier du Luxembourg (CSSF) et a été notifié à l’Autorité des marchés financiers (AMF) le 20/06/2024, permettant ainsi l’offre au public du Titre de créance en France. L’approbation du Prospectus de Base ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur les valeurs mobilières offertes ou admises à la négociation sur un marché réglementé.

Sans préjudice des obligations légales ou réglementaires à sa charge, Morgan Stanley ne pourra être tenue responsable des conséquences financières ou de quelque nature que ce soit résultant de H Performance 61 décrit dans ce document. Les souscripteurs doivent procéder, avant la conclusion de toute opération avec Morgan Stanley, à leur propre analyse et d’obtenir tout conseil professionnel qu’ils jugent nécessaires sur les risques et les avantages de H Performance 61.

Le présent document ne constitue pas une offre de titres aux États Unis et les titres ne sont pas enregistrés en vertu du U S Securities Act de 1933, tel que modifié (le "Securities Act"). Les titres ne peuvent être ni offerts ni cédés aux Etats Unis sans avoir été préalablement enregistrés ou exemptés d’enregistrement en vertu du Securities Act. Conformément à la Regulation S promulguée en application du Securities Act (la "Regulation S"), les titres sont offerts exclusivement en dehors des États Unis à un groupe déterminé d’investisseurs dans le cadre de transactions "offshore" ("Offshore transactions") avec des "Non US Persons" (tels que ces termes sont définis dans la Regulation S). Les titres ne peuvent être offerts à nouveau et revendus qu’à des "Non US Persons" dans le cadre d’"Offshore transactions" conformément aux dispositions de la Regulation S relatives à la revente de titres. Nul n’est obligé ou n’a l’intention de procéder à l’enregistrement des titres en application du Securities Act ou de la réglementation financière de l’un des États des États-Unis.

H Performance 61 fait l’objet de Conditions Définitives se rattachant au Prospectus de base en date du 20 juin 2024 et ses éventuels suppléments. Le Prospectus de base, incluant le résumé en français, les Conditions Définitives et les éventuels Suppléments au Prospectus sont disponibles sur le site de la Bourse du Luxembourg www.bourse.lu/home ou auprès de Morgan Stanley sur simple demande. Lorsque le Prospectus de base sera renouvelé, il sera recommandé à l’Investisseur de se référer aux informations sur les Facteurs de risque et sur l’Émetteur mises à jour.

 

Avertissement relatif à l’Indice de référence :

L’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % (ainsi que ses marques déposées) sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et sont utilisés dans le cadre de licences. Les Titres et/ou instruments financiers basés sur l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % ne sont en aucun cas sponsorisés, approuvés, vendus ni parrainés d’une quelconque façon par STOXX®, Deutsche Börse Group et leurs donneurs de licence, partenaires de recherche ou fournisseurs de données ne garantissent en aucun cas et déclinent à cet égard toute responsabilité (qui résulterait d’une négligence ou de toute autre manière) ayant un lien général ou spécifique avec une quelconque erreur, omission ou interruption de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % ou de ses données.
 

Principales caractéristiques

TYPE Titre de créance de droit français, présentant un risque de non-rémunération et de perte en capital partielle ou totale, en cours de vie et à l’échéance.
ÉMETTEUR Morgan Stanley Finance LLC(1) (véhicule d’émission spécialisé américain). Le souscripteur est par conséquent soumis au risque de défaut de paiement, de faillite ainsi que de mise en résolution de l’Émetteur et du Garant de la formule.
GARANT DE LA FORMULE Morgan Stanley(1)
DEVISE Euro (€)
INDICE DE RÉFÉRENCE Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 %, dividendes nets réinvestis et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an, qui pourrait, dans certains cas, être moins favorable au souscripteur que le même indice standard dividendes nets non réinvestis sans prélèvement forfaitaire (code Bloomberg : ISXE50T5).
COTATION Marché officiel de la Bourse du Luxembourg (marché réglementé)
CODE ISIN FRF0000000V0
AGENT DE CALCUL Morgan Stanley & Co International PLC, ce qui peut être source de conflits d’intérêts.
ÉLIGIBILITÉ Comptes-titres, contrats d’assurance-vie, de capitalisation et de retraite.
OFFRE AU PUBLIC Oui en France avec obligation de publier un prospectus.
PRIX D’ÉMISSION 100 % de la valeur nominale
VALEUR NOMINALE 1.000 €
MONTANT MINIMUM DE SOUSCRIPTION 1.000 €. Si le cadre d’investissement de H Performance 61 est un contrat d’assurance-vie, un contrat de capitalisation ou un contrat de retraite, ce minimum d’investissement ne s’applique pas.
DURÉE MAXIMALE Non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 12 ans.
MONTANT DE L’ÉMISSION 30.000.000 €
DATE D’ÉMISSION 20 décembre 2024
DATE D’ÉCHÉANCE 10 mars 2037
DATE DE CONSTATATION INITIALE 3 mars 2025
DATE DE CONSTATATION FINALE 3 mars 2037
DATES DE CONSTATATION ANNUELLE 3 mars 2026; 3 mars 2027; 3 mars 2028; 5 mars 2029; 4 mars 2030; 3 mars 2031; 3 mars 2032; 3 mars 2033; 3 mars 2034; 5 mars 2035; 3 mars 2036
DATES DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ AUTOMATIQUE Le 5ème jour ouvré suivant la date de constatation annuelle correspondante.
MARCHÉ SECONDAIRE Dans des conditions normales de marché et sous réserve (i) des lois et réglementations applicables, (ii) des règles internes de Morgan Stanley, Morgan Stanley & Co. International Plc usera de ses efforts raisonnables pour fournir une liquidité journalière avec une fourchette d’achat/vente de 1 %. Toutefois, Morgan Stanley n’a pas d’engagement ferme en ce sens.
COMMISSION DE SOUSCRIPTION Néant
COMMISSIONS Dans le cadre de l’offre et de la vente des titres, l’Émetteur ou l’Agent Placeur paiera des commissions, notamment de distribution. Le total des commissions dues au distributeur est inclus dans le prix d’achat et est connu à la fin de la période de commercialisation. Ce total sera impérativement inférieur ou égal à 0,65 % par an sur la base de la durée maximale des titres. Le versement de cette rémunération pourra être indifféremment réparti sur la durée de vie des titres par une rémunération à l’émission des titres et/ou par des commissions annuelles. Dans le cas où la commission est payée en une seule fois à l’émission des titres de créance, celle-ci sera alors acquise de manière définitive par les intermédiaires financiers, quelle que soit la durée de détention des Titres de créance par les souscripteurs. Des informations plus détaillées sur ces frais sont disponibles sur simple demande auprès du distributeur.
COMMISSION DE RACHAT Néant
RÈGLEMENT/LIVRAISON Euroclear France
GARANTIE EN CAPITAL Pas de garantie, ni en cours de vie ni à l’échéance.
VALORISATION Quotidienne dans des conditions normales de marché et publiée sur les pages Bloomberg et Telekurs. À titre indicatif, une double valorisation sera également assurée sur une base bimensuelle par Finalyse, une société indépendante.
PÉRIODE DE COMMERCIALISATION Du 20 décembre 2024 au 28 février 2025 sur un contrat d’assurance-vie, de capitalisation ou de retraite et au
3 mars 2025 sur un compte-titres.

 

  1. Notations de crédit au 18 novembre 2024 :
    - Morgan Stanley Finance LLC : Standard & Poor’s A- ; Moody’s A1;
    - Morgan Stanley : Standard & Poor’s A-, Moody’s A1 et Fitch Ratings A+.
    Ces notations peuvent être révisées par les agences de notation à tout moment et ne sont pas une garantie de solvabilité. Elles ne sauraient constituer un argument de souscription à H Performance 61.

Communication à caractère promotionnel

Documents Juridiques

Avant toute souscription, vous devez impérativement lire attentivement la documentation juridique ci-dessous.